Créer une cotisation : DUCS

Les codes DUCS permettent d'établir l'état des charges à payer avec regroupement par codes DUCS.

L'onglet ou l'étape DUCS permet de définir les paramètres nécessaires au calcul de la DUCS dans l'état préparatoire DUCS (menu États) et dans la DSN.

  1. Indiquez le code type de personnel correspondant à la cotisation sélectionnée.

Pour cela, vous devez préalablement définir les codes DUCS (Types de Personnels) à utiliser pour chacune des caisses concernées. Les tables de codes DUCS devant être utilisées sont fournies par chacun des organismes sociaux auxquels la société est affiliée.

  1. Cliquez sur le bouton . La fenêtre DUCS s'affiche.

  2. Sélectionnez le code DUCS qui correspond à votre cotisation puis validez en cliquant sur le bouton [OK].

Si vous êtes assujetti au versement Transports et que vous sélectionnez par conséquent un code DUCS spécifique aux Transports (exemple 900 Versement Transport - Paris ou 901 Taxe Syndicat Mixte Transports), vous devez renseigner le code INSEE de la commune. La liste de ces codes est disponible sur le site Internet de l'INSEE.

  1. Dans la zone DUCS - Eléments, cochez les options Élément de l'assiette et/ou Elément du taux pour préciser si la cotisation fait partie du taux et/ou de l'assiette.

  2. Dans la zone DUCS - Options, cochez l'option Autoriser le taux à zéro s'il s'agit d'une cotisation spécifique au CICE.

Les zones DUCS - Éléments et DUCS - Options seront automatiquement incrémentées dans votre état préparatoire DUCS en fonction des options choisies.

  1. Dans la zone DSN - Base assujettie (S21.G00.78), cliquez sur le bouton pour sélectionner la Nature de base assujettie rattachée à cette cotisation.

Seule une cotisation par type de base est nécessaire.

  1. Pour reprendre la base assujettie de cette cotisation dans la DSN, répondez Oui à la question.

Exemple

Pour une cotisation de type Ircantec, la base assujettie correspondante est Base Ircantec cotisée et dans ce cas vous devez répondre Oui pour reprendre la base assujettie de cette cotisation dans la DSN.


  1. Dans la zone DSN - Composant base assujettie (S21.G00.79), cliquez sur le bouton pour sélectionner le composant base assujettie correspondant à la base assujettie choisie précédemment.

    Selon le type nature cotisation sociale et le composant base assujettie sélectionné, la base assujettie sera automatiquement paramétrée par votre logiciel.

  2. Pour reprendre le composant base assujettie de cette cotisation dans la DSN, répondez Oui à la question.

FerméCas des cotisations rattachées à un code de regroupement

Si plusieurs cotisations sont regroupées sous un même code de regroupement, vous devez cocher pour la première cotisation Elément de l'assiette et Elément du taux. Pour les autres cotisations, cochez uniquement Élément du taux. En effet, ces cotisations ont une assiette commune que vous devez indiquer une fois et des taux différents que vous devez préciser pour chaque cotisation.

FerméExemple

Les cotisations (C120, C140, C150) ont une assiette commune. Elles sont calculées en fonction du salaire brut. Elles sont rattachées au code de regroupement 100 - Cas Général.

  1. Pour la cotisation C120, cochez les options Elément de l'assiette et Elément du taux.

  2. Pour les cotisations suivantes C140 et C150, cochez uniquement Elément du taux.

FerméTaux A.T. - Accident du travail

Si la cotisation est de type Taux AT, c'est à dire si la case Taux AT est cochée dans l'onglet Déclarations de la fiche Cotisation, une ligne spécifique Accident du travail apparaîtra dans l'état préparatoire DUCS.