Créer un arrêt de travail

Menu Bases - commande Gestion des absences - Arrêts de travail - Bouton
ou à partir de la liste des salariés - Bouton
ou à partir de l'Intuiciel - Tuile Créer arrêt de travail

Un arrêt de travail est une suspension temporaire du contrat de travail pour cause de maladie, maternité ou paternité, accident de travail, etc. durant laquelle un salarié ne peut exercer son activité. Lorsqu'un salarié est absent pour maladie, maternité, paternité, accident du travail, maladie professionnelle, etc vous devez créer un arrêt de travail.

Renseignements

Un numéro d'arrêt de travail est incrémenté systématiquement. Vous pouvez modifier ce numéro d'arrêt.

  1. Sélectionnez un motif de l'arrêt de travail dans la liste déroulante (maladie, maternité, paternité, accident du travail, maladie professionnelle, etc...).

  2. Cliquez sur pour sélectionner le salarié concerné par cet arrêt de travail.

  3. Indiquez les dates de début de l'arrêt et de fin prévisionnelle pour déterminer la période d'absence du salarié

  4. Les dates du dernier jour travaillé, de la déclaration et de la reprise du travail sont renseignées automatiquement. Vous pouvez les modifier si vous le souhaitez.

  5. Choisissez un motif de reprise dans la liste déroulante.

Onglet Absences

Cet onglet vous permet de créer des lignes d'absence qui apparaîtront sur le bulletin de paye du salarié concerné par l'arrêt de travail.

Vous devez créer vos rubriques d'absences et les rattacher à un type d'absence afin qu'elles apparaissent dans l'arrêt.

  1. Par défaut, l'option Absences est décochée. Si vous souhaitez qu'une ligne d'absence apparaisse automatiquement dans le bulletin de paye du salarié concernée et pour la période correspondante, cochez cette option.

  2. Pour ajouter une ligne d'arrêts de travail dans les bulletins, cliquez sur le bouton .

  3. Remplissez les champs dans la fenêtre Absence.

Vous pouvez modifier ou supprimer les lignes d'absence qui sont créées directement depuis l'onglet Bulletins.

Onglet Subrogation

Si le salarié a plus d'un an d'ancienneté, son salaire est le plus souvent maintenu durant son absence. L'employeur peut alors faire une demande de subrogation. La Sécurité Sociale verse alors directement les indemnités sur le compte de l'employeur.
Dans ce cas, les jours d'absence ne sont pas décomptés sur le bulletin de paye du salarié.

  1. Si vous souhaitez faire une demande de subrogation, cochez la case Subrogation.

La banque définie dans l'onglet Déclarations de la fiche Établissement est reprise par défaut.

  1. Indiquez ensuite la Période d'indemnisation.

Par défaut, une période de trois mois est calculée pour la subrogation.

Onglet Reprise anticipée

Cet onglet ne s'affiche pas à la création d'un arrêt de travail.

Dans le cas d'une reprise anticipée, vous devez sélectionner l'arrêt concerné puis cliquer sur le bouton [Modifier] ou .

Onglet Observations

Cet onglet vous permet de saisir vos commentaires éventuels.

  1. Cliquez sur l'onglet Observations.

  2. Saisissez vos commentaires dans la zone qui apparaît.

  3. Cliquez sur le bouton [OK] pour enregistrer votre arrêt de travail.

  4. Un message vous propose de signaler cet arrêt de travail. Cliquez sur le bouton [Signaler] pour déclarer cet arrêt de travail en DSN ou sur le bouton [Plus tard] si vous ne souhaitez pas déclarer cet arrêt dans l'immédiat.

L'arrêt de travail créé apparaît dans la liste des arrêts de travail.