Paramètres société : paramètres 1

Dans cet onglet, vous allez définir les paramétrages généraux de paye.

  1. Saisissez l'Année de l'exercice courant si celle-ci n'a pas encore été renseignée.

  2. Pour indiquer le Plafond de la sécurité sociale, la valeur du SMIC horaire ou encore le nombre d'heures travaillées par jour dans l'entreprise, cliquez sur le bouton .

  3. Indiquez si vous pratiquez ou non le décalage de paye.

  4. Le Mois de début de l'exercice est pré-renseigné selon la sélection précédente sur le décalage ou non de la paye.

Le mois du début de l'exercice commence le plus généralement en janvier et l'exercice se clôture en décembre (cas sans décalage de paye). Avec un décalage de paye, le mois du début de l'exercice commence en décembre et l'exercice se clôture en novembre.

Si vous créez les premiers bulletins de paye avec votre logiciel de paye Ciel, le premier mois de paye correspond toujours au premier mois de l'exercice que vous établissiez les premiers bulletins à cette période ou en cours d'année.

Une fois les premiers bulletins validés, vous ne pourrez plus modifier l'année de l'exercice courant, le décalage ou non de la paye, le premier mois de l'exercice.

  1. Cochez l'option Calcul automatique des bulletins en saisie si vous souhaitez que le calcul des bulletins se fasse au fur et à mesure des modifications que vous lui apportez. Dans le cas contraire, vous obtiendrez le résultat des modifications apportées en cliquant sur le bouton [Calculer].

  2. Si vous souhaitez qu'un test de présence soit effectué sur les différentes rubriques et cotisations mères lors de la réalisation de bulletins, cochez la case Contrôle automatique de présence des rubriques et cotisations mères. Dans ce cas, lors de l'insertion (ou suppression) d'une rubrique ou d'une cotisation, si la rubrique ou cotisation mère ne se trouve pas dans le bulletin, un message vous le signale.

Nous vous rappelons qu'on entend par rubrique (ou cotisation) mère, toute rubrique (ou cotisation) qui entre dans la base de calcul d'une autre rubrique (ou cotisation).

Congés payés

  1. Sélectionnez le Mois de clôture des congés payés en cliquant sur le bouton .
    Le mois de clôture de la période de référence des congés payés correspond en général au mois de mai de l'année suivante.

  2. Dans la zone Nb jour/mois, saisissez le nombre de jours de congés acquis par mois par les salariés à temps complet.
    En règle générale, 2,5 jours acquis pour 30 jours ouvrables ou 2,08 jours acquis pour 25 jours ouvrés.

  3. Cochez l'option Report lors de la clôture si vous voulez mettre à zéro les cumuls de congés payés de l'année N et de les cumuler à ceux de l'année N-1 dans chaque fiche des salariés, lors de la clôture de la période de référence des congés.

  4. Les deux dernières zones Décalage d'un mois pour prise des congés et Tenir compte des samedis sont utilisées lors de l'intégration et du calcul des rubriques de congés dans les bulletins, après saisie des périodes de congés dans le planning des vacances.
    Cochez ou non ces options selon les méthodes appliquées dans la société.

Effectif Fillon

Cette zone permet d'automatiser le calcul de l'effectif Fillon sur l'exercice N-1. L'effectif est calculé au 31 décembre de l'année précédente.

Pour que les salariés soient pris en compte dans ce calcul, l'option Salarié à prendre en compte dans l'effectif Fillon doit être cochée et le mode de calcul sélectionné, dans la fiche des salariés concernés. En effet, votre logiciel calcule l'effectif Fillon en fonction des données de la fiche salarié.

  1. Par défaut, la variable est EFF. Si cette variable n'est pas dans votre dossier, choisissez celle correspondant à l'effectif Fillon, en cliquant sur le bouton .

  2. Cliquez sur le bouton [Calculer].
    L'effectif calculé s'affiche alors dans la zone Valeur.

Le calcul de l'effectif Fillon est uniquement valable pour les entreprises qui ont un historique de bulletin sur n-1.

Si vous avez débuté votre activité sur l'année

  1. Saisissez l'effectif manuellement dans la zone Valeur.

  2. Ne cliquez pas sur le bouton [Calculer].

Mode de calcul de la réduction Fillon

Dans le cadre de l'annualisation du calcul de la réduction Fillon effective depuis 2011, vous pouvez choisir la méthode de régularisation :

Proratisation SMIC Fillon

En cas d'absence, d'entrée ou de sortie d'un salarié en cours de mois, vous pouvez choisir une variable qui définit l'élément de calcul utilisé.

Par défaut, la variable PRORATA est définie. Cliquez sur le bouton pour la modifier si besoin.