Paramètres société : paramètres 3

Dans l'onglet Paramètres 3, vous allez renseigner les informations concernant :

FerméLa valorisation des congés payés

  1. Sélectionnez la Méthode de valorisation retenue pour calculer les congés payés :

  • AucuneFermé : si vous ne voulez pas valoriser automatiquement les congés.

  • Règle de maintien du salaireFermé : indépendamment des congés dus et pris sur une période donnée, le salaire de base est maintenu pour la période.

  • Règle la plus favorable au salariéFermé : la rubrique R702 Absence pour congés payés est calculée selon le taux journalier de base, et la rubrique R703 Indemnités pour congés selon la méthode la plus favorable au salarié.

  1. Dans la zone Nombre d'heures par jour de CP, saisissez le nombre d'heures pour une journée de congés payés, valeur utilisée pour calculer le taux journalier de congés payés.

Dans le paramétrage de paye modèle, votre logiciel propose le code des rubriques permettant le calcul des congés payés : la Rubrique absences R702 Absences pour congés payés (en retenue dans le calcul du bulletin) et la Rubrique indemnités R703 Indemnités pour congés payés (en gain dans le calcul du bulletin).

Votre logiciel calcule automatiquement l'indemnité compensatrice de congés payés.  

  1. Par défaut, la rubrique R705 est sélectionnée. Si votre dossier a été mis à jour, cette rubrique est vide.

  2. Choisissez la règle de calcul des congés payés : règle la plus favorable, règle du maintien de salaire, règle du dixième.

Pour tous les motifs de sortie excepté le licenciement pour faute lourde, l'indemnité compensatrice de congés payé se calcule sur N-1 et N, en tenant compte du mode de valorisation choisi. Dans le cas d'un licenciement pour faute lourde, le calcul se fait toujours en tenant compte du mode de valorisation choisi mais uniquement sur N-1.

FerméLes congés RTT

  1. Renseignez le nombre de jours de RTT attribué à l'année pour les salariés concernés.

Ce nombre est généralement de 10 jours par an ; il correspond à la différence entre l'estimation des jours travaillés avant la loi (227 jours par an après déduction des jours fériés) et le plafond fixé par l'accord ou la convention (217 jours par an). Vous l'adapterez d'une année sur l'autre en fonction des jours fériés, report de congés payés, et des jours compte épargne temps. Cette valeur est utilisée dans le calcul du nombre de congés RTT dus par salarié.

FerméLes options d'éditions

  1. Dans la partie Options d'édition, choisissez les éléments que vous voulez imprimer sur les bulletins.
    Pour ne pas imprimer certaines options, décochez-les.

Si l'option Édition des CP sur bulletin est sélectionné, cette option sera cochée par défaut lors de la création d'une fiche Salarié (onglet Congés/Droit au DIF) mais ne se répercutera pas sur les fiches existantes. Si vous modifiez par la suite les options d'impression figurant dans la fiche Salarié, ces derniers changements seront pris en compte lors de l'impression des bulletins et non plus les options définies dans les paramètres de la société.

La zone Mention en bas d'édition vous permet de saisir librement le texte qui apparaîtra en bas à gauche des états.

  1. Une fois l'ensemble des paramètres définis, cliquez sur le bouton [OK].

FerméLe calendrier des absences

Votre logiciel permet d'afficher les absences dans le bulletin de paye.

  1. Choisissez la période à afficher :

  • Période en coursFermé : imprime les absences de la période du bulletin (absence du mois en cours).

OU

  • Période précédenteFermé : imprime les absences de la période m-1 du bulletin (absences du mois précédent).

  • Cochez le type d'absences à éditer sur le bulletin :

    • CP, RTT, DIF, Repos
    • et Jours d'arrêt (non disponible dans Ciel Paye Millésime).