Reprise d'historique DSN

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La reprise d'historique vous permet de renvoyer l'historique des données de paye précédent la transmission de la première DSN validée.

Votre reprise d'historique est basée sur une première DSN mensuelle envoyée et acceptée sans aucune anomalie d'identification.

Vous pouvez procéder à une reprise d'historique sur une période maximale de 11 mois précédents la première DSN acceptée.

Sélection de la période

  1. Dans l'assistant DSN qui s'affiche, indiquez le mois correspondant à la première DSN envoyée et acceptée.
    Les dates de début et de fin sont automatiquement renseignées et correspondent aux 11 mois précédents la première DSN acceptée.

Etablissement

La zone Établissement s'affiche uniquement si vous gérez plusieurs établissements.

  1. Si vous gérez plusieurs établissements, indiquez si tous les établissements sont concernés ou sélectionnez le ou les établissement (s) concerné.

Émetteur / contact émetteur

  1. Sélectionnez l'émetteur et le contact émetteur de cette déclaration.

  2. Cliquez sur le bouton pour l'envoi des données dans Ciel Déclarations Sociales.

Dans Ciel Déclarations Sociales

  1. Ciel Déclarations Sociales s'affiche avec le suivi des DSN mensuelles. Faites un clic droit et cliquez sur Nouvelles déclarations de reprise d'historique.

  2. Dans la fenêtre qui s'affiche, indiquez le nombre de mois antérieurs (11 mois maximum).

  3. Cliquez sur le bouton [Terminer] pour générer vos déclarations de reprise d'historique.
    Les DSN Reprise d'historique sont accessibles à partir de l'onglet Historiques du Suivi des DSN dans Ciel Déclarations Sociales.