Indemnités journalières de Sécurité Sociale (I.J.S.S.)

En cas d’absence maladie du salarié, les employeurs qui pratiquent le maintien de salaire net peuvent :

• calculer le net à payer déduction faite des IJSSIndemnités Journalières de Sécurité Sociale,

• le rétablir en brut pour neutraliser le gain résultant de l’exonération de cotisations dont bénéficient les IJSS.

Créer deux variables

Menu Bases - commande Variables

Les deux variables à définir sont :

MTIJSS Montant des indemnités journalières de sécurité sociale

MTIJSSGN Montant de retenue

	Code	Libellé	Valeur	Propre au salarié
1	MTIJSS	Montant des I.J.S.S.	0.000	OUI
2	MTIJSSGN	Montant de retenue (garantie net)	0.000	OUI

Créer trois rubriques

Menu Bases - commande Rubriques

	Code	Libellé	Type	Calcul	Base	Elémént Brut	Elément Net Imp	Elément Base CP
1	IJSSGN	Montant retenue pour garantie du NET	retenue	Montant pris tel quel	MTIJSSGN	OUI	OUI	OUI
2	IJSSM	I.J.S.S. déduites	retenue	Montant pris tel quel	MTIJSS/ (1-0.067)	OUI	OUI	OUI
3	IJSSP	I.J.S.S. versées	gain	Montant pris tel quel	MTIJSS	NON	OUI	NON

Pour ce qui est de la rubrique IJSSP, la case Élément du net imposable de l’onglet Prise en compte ne devra pas être cochée, si c’est le salarié qui déclarera lui-même ses indemnités dans sa déclaration de revenus à partir des éléments fournis par la Sécurité Sociale.

Le calcul d'une paye inversée ne peut se faire que si le type de paye du salarié est mensuel. Il faudra donc modifier le type de paye dans sa fiche avant d'effectuer la procédure suivante.

1. Faire le bulletin normalement. Notez le Salaire Brut et le Net à Payer.

2. Saisissez le montant des IJSS perçu par l'employeur dans la variable MTIJSS (onglet Variables du bulletin).

3. Insérez la rubrique IJSSM avant le salaire brut et la rubrique IJSSP après le net imposable.

4. Faites une paye inversée en indiquant le montant du Net à payer souhaité (bouton [Options] puis paye inversée).

5. Insérez la rubrique IJSSGN avant le salaire brut. Le calcul est le suivant : SBRUT avant paye inversée – SBRUT après paye inversée – IJSSM.

6. Renseignez  la variable MTIJSSGN (onglet Variables du bulletin).

7. Saisissez de nouveau le même montant du salaire de base (variable SALBASE) que celui noté avant le calcul de la paye inversée.

8. Lancez le calcul du bulletin.