Clôture de l'exercice : Sauvegarde et mise à jour des paramètres de paye

Menu Traitements - commande Clôture annuelle

Ce traitement consiste à valider définitivement les bulletins de l'année.

Après clôture, ils sont supprimés de la période et transférés dans l'historique des bulletins.

Tous les cumuls de paye, hormis ceux des congés payés, sont mis à zéro.

L'exercice suivant est ouvert ce qui entraîne la mise à jour de l'Année de l'exercice courant et du Mois de début de l'exercice définis dans l'onglet Paramètres 1 des paramètres du dossier.

Tous les bulletins de la période doivent être calculés et validés pour effectuer la clôture.

De la même manière, vous aurez établi et édité tous les états de la paye : Journal de paye, Livre de paye, Charges à payer par caisse, Etat analytique, D.A.D.S.

En effet, une fois le traitement réalisé vous ne pourrez plus intervenir sur un bulletin ou imprimer un état quelconque sur l'année clôturée.

La clôture s'effectue après une période de douze mois, calculée d'après le mois de début de l'exercice, défini dans les paramètres société sur l'onglet Paramètres 1.

FerméLancement de la clôture et sauvegarde

  1. Activez la commande Clôture annuelle. Vous accédez également à la fenêtre Clôture annuelle après avoir cliqué sur le bouton [Terminer] dans l'assistant Top clôture.

  2. La clôture étant une opération irréversible, nous vous conseillons de sauvegarder l'exercice. Pour cela, vérifiez que la case Sauvegarder le dossier avant la clôture est bien cochée.

  3. Vous pouvez créer une archive du dossier avant de le clôturer. Pour cela, vérifiez que la case Archiver le dossier avant la clôture est bien cochée.

L’archive effectuée avant clôture est consultable à tout moment. A partir d’une archive, vous pouvez accéder aux bulletins et éditer les états de l’exercice précédent. Cependant, il est impossible d’y apporter des modifications.

  1. La valeur du Plafond Sécurité Sociale ainsi que celle du SMIC horaire sont sélectionnées par défaut, à la date de création des bulletins sur le 1er mois de paye de l'exercice. Vérifiez ces valeurs.

  2. Cliquez sur le bouton [OK].

Si une archive de la même année existe déjà, un message vous en avertit. Selon la version de votre logiciel, celui-ci diffère :

  • Dans Ciel Paye Millésime et Ciel Paye Evolution : cliquez sur le bouton [Continuer] pour créer une nouvelle archive. Sinon, cliquez sur le bouton [Annuler] puis pensez à décocher l’option Archiver le dossier avant la clôture.

  • Dans Ciel Paye Intégrale : cliquez sur le bouton [Remplacer] pour écraser l’archive existante ou sur le bouton [Ne pas archiver] pour conserver l’archive.

  1. La fenêtre de la sauvegarde s’ouvre. Cliquez sur le bouton [OK].

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